Les SCoT dans le Bas-Rhin PDF Imprimer Envoyer

. Des SCoT

  • le SCoT de la région de Saverne dont le périmètre a été arrêté le 26 février 2002 est en cours d'approbation
  • le SCoT de la Région de Strasbourg (SCoTERS) a été approuvé le 1er juin 2006
  • le SCoT du Piémont des Vosges a été approuvé le 14 juin 2007
  • le SCoT d'Alsace du Nord (SCoTAN) a été approuvé le 26 mai 2009
  • le SCoT de Sélestat et sa région dont le périmètre a été arrêté le 8 juin 2005 est en cours d'élaboration
  • le Schéma Directeur de la Bande rhénane nord a été mis en révision le 29 septembre 2008

    Carte du périmètre du SCoT de la région de Saverne Carte du périmètre du SCoT de la Région de Strasbourg Carte du périmètre du SCoT du Piemont des Vosges Carte du périmètre du SCoT de l'Alsace du Nord Carte du périmètre du SCoT de Sélestat et sa région Le périmètre du Schéma Directeur de la Bande Rhénane

. Des schémas directeurs

  • le Schéma Directeur de l'agglomération Molsheim-Mutzig a été approuvé
    le 13 mars 2002
Le périmètre du Schéma Directeur de l'agglomération Molsheim-Mutzig
Mise à jour le Jeudi, 28 Mai 2009 14:34